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Legal Notice

Dernière mise à jour : 05/03/2026

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1) Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’URL https://www.domainedeboyeres.com/ (ci-après le « Site »), est édité par :

SAS DOMAINE DE BOYERES

  • Forme : Société par actions simplifiée (SAS)

  • Siège social : Route de Céreste, 84750 Saint-Martin-de-Castillon, France

  • SIREN : 921 921 128

  • SIRET : 921 921 128 00010

  • RCS : 921 921 128 R.C.S. Avignon

  • Capital social : 1 000 €

  • N° TVA intracommunautaire : FR68921921128

Contact :

 

2) Direction de la publication

Directeur de la publication : M. Eskenazi Clément (Président)

Responsable de la rédaction : M. Eskenazi Clément

 

3) Hébergeur du site

Le Site est hébergé par Wix :

  • Wix.com Ltd, 5 Yunitsman St., Tel Aviv, Israël
     

  • Représentant dans l’Union européenne (RGPD, art. 27) : Wix Online Platforms Limited, 1 Grant’s Row, Dublin 2, D02HX96, Irlande

 

4) Nom de domaine

Le nom de domaine domainedeboyeres.com est enregistré et géré auprès de Infomaniak Network SA (registrar), société de droit suisse, dont le siège social est situé Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse.

 

5) Objet du site

Le Site a pour objet de présenter le Domaine de Boyères et ses prestations.

Les demandes d’informations et sollicitations de réservation sont effectuées via email et/ou via le formulaire de contact.

Le Site ne propose pas de paiement en ligne.

 

6) Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (textes, marques, logos, noms de domaine, images, photographies, vidéos, éléments graphiques, structure, arborescence, charte, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction et/ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du Site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de SAS DOMAINE DE BOYERES et/ou des titulaires de droits concernés, est interdite.

Photographies : les photographies figurant sur le Site ont été réalisées par un photographe professionnel et sont utilisées avec l’autorisation du/des titulaire(s) de droits (contrat de cession/licence).

 

7) Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. SAS DOMAINE DE BOYERES ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, produits/services ou pratiques.

 

8) Responsabilité

SAS DOMAINE DE BOYERES met en œuvre des moyens raisonnables pour fournir des informations à jour et exactes, sans garantir l’exhaustivité ni l’absence d’erreurs.

L’utilisateur reconnaît utiliser le Site sous sa responsabilité exclusive. SAS DOMAINE DE BOYERES ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant notamment de l’accès ou de l’utilisation du Site, d’une indisponibilité, ou de la présence de virus/éléments dommageables.

 

9) Données personnelles

Les traitements de données personnelles sont décrits dans la Politique de confidentialité accessible sur le Site.

 

10) Cookies / traceurs

Le Site utilise une bannière de consentement Wix permettant de gérer les cookies/traceurs.

Les modalités et options de paramétrage sont décrites dans la Politique cookies accessible sur le Site.

 

11) Langues

Le Site est disponible en français et en anglais. En cas de divergence d’interprétation, la version française prévaut, sauf stipulation contraire.

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